Informations légales obligatoires pour le site kleoz.fr
Nom commercial : KleoZ
Nom légal : Bilel DOUNAR EI
Responsable de la publication : Bilel DOUNAR
Statut : Auto-entrepreneur
Adresse : 215 chemin des aillots, 76890 Beauval en Caux
SIRET / immatriculation : 102 558 202 00010
Contact : [email protected] — 07 85 43 02 09
Hébergeur : OVH SAS
Adresse : Francfort - Allemagne
Site : https://www.ovh.com
Sauf mention contraire, l'ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de KleoZ. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif. KleoZ met en oeuvre les moyens raisonnables pour en assurer l'exactitude et la mise à jour, sans pouvoir garantir l'absence totale d'erreur, d'omission ou d'indisponibilité. L'utilisateur demeure responsable de l'usage qu'il fait des contenus consultés.
Pour toute demande relative à vos données personnelles (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité), vous pouvez contacter : [email protected]. Le traitement des données est détaillé dans la politique de confidentialité et la politique cookies.
Dans le cadre des prestations de développement, d'hébergement et de maintenance proposées par KleoZ, le prestataire dispose d'un accès administrateur aux plateformes, applications et bases de données des clients. Cet accès est strictement limité aux besoins techniques suivants : maintenance corrective et évolutive, support technique, résolution d'incidents, mises à jour et sauvegardes.
KleoZ s'engage à ne consulter, modifier ou supprimer les données des clients que dans le cadre de ces finalités techniques, conformément aux obligations du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Aucune donnée client ne sera transmise à des tiers sans consentement préalable, sauf obligation légale.
Pour toute question relative à cet accès, contactez : [email protected].
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Activité réglementée : Non concerné
En cas de litige non résolu à l'amiable, un client consommateur peut saisir gratuitement le médiateur suivant : CNPM - Mediation de la consommation.
Site : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises territorialement compétentes du ressort de Rouen seront seules compétentes.